Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par La Clé des Hortillons, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 40 000 €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d'Amiens sous le numéro 803 559 217.

• Siège social : 7 rue des Majots, 80000 Amiens, France ;
• SIRET : 803 559 217 00034 ;
• TVA intracommunautaire : FR32 803 559 217 ;
• Téléphone : 03 22 91 48 33 ;
• Email : contact@cle-des-hortillons.fr.

2. Directeur de la publication

M. Julien Caron, président de la société La Clé des Hortillons.

3. Activité et cadre réglementaire

La Clé des Hortillons exerce une activité de location de meublés de tourisme et de gîtes, ainsi que la commercialisation de séjours. Elle est soumise aux dispositions du Code du tourisme.

• Meublés classés au titre des articles L324-1 et suivants du Code du tourisme ;
• Immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours : Atout France IM080220007 ;
• Garantie financière : APST, 15 avenue Carnot, 75017 Paris ;
• Assurance de responsabilité civile professionnelle : Groupama.

4. Hébergeur

Le site est hébergé par Scaleway SAS, société au capital de 214 410 500 €, RCS Paris 433 115 904, dont le siège est situé 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France.

5. Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, descriptifs de logements, mise en page, marque et logo) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.

6. Responsabilité

Les descriptifs, tarifs et disponibilités présentés sont donnés à titre indicatif et peuvent évoluer. Seul le contrat de location signé fait foi. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'erreur typographique ou d'indisponibilité temporaire du site.

7. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relève, à défaut d'accord amiable, des tribunaux compétents du ressort d'Amiens. Le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation conformément au Code de la consommation.